Ordre du jour du Conseil Communal 28/02/2013

Publié le samedi 23 février 2013

Conseil communal du 28 février 2013

ORDRE DU JOUR
- 1. Résolutions de la séance du conseil communal du 31 janvier 2013 – Approbation – Décision

- 2. Prestation de serment d’un élu conseiller communal et installation à ce titre

- 3. Note de politique générale du Collège Communal pour l’exercice 2013 – Information

- 4. Budget communal 2013 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation

- 5. Budget communal 2013 – Troisième douzième provisoire

- 6. Budget communal 2013 – Diverses subventions

- 7. Service Régional d’Incendie – Communes Centres de groupe – décompte frais admissibles – 2008 – 2009 – 2010 - 2011

- 8. Intercommunales et associations – Désignation des représentants communaux -

a) Information
b) Fixation du mode de calcul – Décision
c) Décisions

- 9. Contrat rivière Sambre -

a) Approbation de la convention de partenariat 2013
b) Acceptation de la quote-part annuelle

- 10. Convention Infrastructure commune de Florennes – ASBL Foyer culturel – Modification

a) Rénovation du bâtiment de la salle Saint-Pierre - Information
b) Convention infrastructure Commune de Florennes – ASBL Foyer culturel de Florennes – Modification - Approbation

- 11. Rénovation de la salle Saint-Pierre à Florennes – Convention Intercommunale INASEP -

a) Rénovation de la salle Saint-Pierre - Information
b) Désignation de l’auteur de projet – Décision - Approbation
c) Convention – Approbation

- 12. Accueil Temps Libre – Commission Communale de l’Accueil – Désignation des deux membres de la première composante de la nouvelle CCA

- 13. Personnes handicapées – Adhésion à la « Charte communale de l’intégration de la personne handicapée » proposée par l’Association Socialiste de la Personne Handicapée

- 14. Centre culturel et sportif Docteur Paul Rolin – Demande de reconnaissance en tant que centre sportif local –

a) Information
b) Décision

- 15. ENSEIGNEMENT –

A. Conseils de participation au sein des écoles communales de Florennes 1 et de Florennes 2 -

a) Renouvellement des Conseils de Participation – Effet au 14 octobre 2012 – Nouvelle composition – Détermination du nombre des membres de chaque catégorie – Ratification - Décision
b) Désignation de membres de droit représentant le Pouvoir Organisateur au sein des Conseils de participation des écoles communales de Florennes 1 et de Florennes 2 – Avec effet au 14 octobre 2012 - Décision
c) Désignation du Président du Conseil de participation de l’Ecole communale de Florennes 1 – Avec effet au 14 octobre 2012 – Décision
d) Désignation du Président du Conseil de participation de l’Ecole communale de Florennes 2 – Avec effet au 14 octobre 2012 – Décision

- B. Commission Paritaire Locale (Copaloc) :

a) Désignation de représentants effectifs et suppléants du Pouvoir Organisateur des écoles communales de Florennes dans la Commission Paritaire Locale – Avec effet au 14 octobre 2012 - Décision
b) Désignation du Président de la Commission Paritaire Locale – Avec effet au 14 octobre 2012 - Décision

HUIS CLOS

C. Prolongation de la désignation d’une directrice d’école temporaire dans un emploi non vacant, à raison d’un horaire complet, chargée de la tenue d’une classe primaire à raison de 12/24 périodes/semaine – Avec effet du 09 février 2013 jusqu’au 29 mars 2013 inclus – Ratification - Décision

D. Diverses désignations de membres de personnel enseignant maternel ou primaire, à titre temporaire dans des emplois vacants et (ou) non vacants – Ratification – Décisions

E. Prolongation de diverses désignations de maître(sse)s d’éducation physique temporaires dans un emploi non vacant – Ratification – Décisions

F. Désignation d’une surveillante intérimaire pendant le temps de midi à l’implantation de Thy-le-Bauduin dépendant de l’école communale de Florennes 1, en remplacement de la titulaire, en congé de maladie – Du 04 au 08 février 2013 inclus – Ratification - Décision

- 16. Personnel communal du service technique – Mise à la pension pour cause d’inaptitude physique – a) Information b) Décision

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