Ordre du jour du conseil communal 28/03/2013

Publié le vendredi 22 mars 2013

- 1. Résolutions de la séance du 28 février 2013 - Approbation – Décision

- 2. Note de politique générale – Législature 2012-2018

- 3. Fonctionnement du Conseil Communal - Installation d’un nouveau Conseiller Communal

- 4. Modification du tableau de préséance du Conseil Communal

- 5. CPAS – Règlement intérieur des organes délibérants du CPAS

- 6. CPAS – Adhésion au Centre de référence MEDENAM

- 7. Budget CPAS 2013 - Approbation - Décision

- 8. Subvention extraordinaire et garantie d’emprunt - Asbl Palette St-Louis, à Rosée - Fixation des conditions - Approbation – Décision

- 9. Comité de concertation Commune/CPAS – Désignation des représentants communaux

- 10. Hanzinne – Chapelle Notre-Dame des Affligés – Convention de co-financement des travaux de rénovation

- 11. Maison communale - Virtualisation serveur et backup - Acquisition de matériel

- 12. Entité de Florennes – Règlements complémentaires de circulation routière – Information – Décisions

- 13. Service Régional d’Incendie de Florennes – Renforcement du branchement électrique de l’arsenal

- 14. Acquisition d’imprimantes et de photocopieurs de type multifonction pour différents services communaux – Recours à la centrale d’achats du Service Public de Wallonie

- 15. Budget communal 2013 – Quatrième douzième provisoire

- 16. Renouvellement du Règlement redevance - Concessions dans les cimetières

- 17. Renouvellement taxe sur la délivrance de documents administratifs

- 18. Règlements de taxes et redevances approuvés par le Collège provincial

- 19. Personnel du Service Régional d’Incendie - Engagement de sapeurs-pompiers-ambulanciers volontaires - Lancement de la procédure de recrutement

- 20. Plan de Cohésion Sociale - Appel à projet "Métropole Culture 2016"

- 21. Plan de Cohésion sociale 2009-2013 – Rapport d’activités 2012 - Prévision budgétaire 2013 - Rapport financier global 2012 et rapport financier art 18 2012

- 22. Conseil consultatif communal des Aînés - Appel à candidatures – Information - Décision

Huis Clos

- 23. Enseignement - Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire à raison de 24 périodes/semaine et d’un instituteur primaire à raison de 12 périodes/semaine – A partir du 01 avril 2013 – Décision

- 24. Enseignement - Désignation d’une directrice d’école temporaire dans un emploi non vacant, à raison d’un horaire complet, sans classe – Avec effet du 06 mars 2013 jusqu’au 18 mars 2013 inclus – Ratification – Décision

- 25. Enseignement - Désignation d’une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle temporaire dans un emploi non vacant, à raison de 8/24 périodes/semaine, en remplacement de la titulaire définitive en congé de maladie – Avec effet au 27 février 2013 – Ratification – Décision

- 26. Enseignement - Diverses désignations de membres de personnel enseignant maternel ou primaire, à titre temporaire dans des emplois vacants et (ou) non vacants – Ratification – Décision

- 27. Enseignement - Retrait de 3 délibérations du Collège communal relatives à la surveillance de midi – Suite à une erreur dans la rédaction de l’acte administratif (agent ALE et non agent statutaire) – Ratification – Décisions

- 28. Enseignement - Nouvelles délibérations du Collège communal relatives à la surveillance de midi assurées par un agent ALE et non statutaire, au sein des implantations de Hanzinne et Thy-le-Bauduin – Avec effet au lundi 12 novembre 2012, avec effet les 11, 14 et 15 janvier 2013 et à partir du 04 jusqu’au 08 février 2013 inclus – Ratification – Décisions

- 29. Enseignement - Recours à l’ALE de Florennes pour la désignation de surveillantes pendant le temps de midi - Ratification – Décisions

- 30. Enseignement - Désignation du personnel enseignant de l’implantation de Rosée, dépendant de l’école communale de Florennes 2, pour assurer la surveillance de midi pendant l’absence de la préposée, démissionnaire – Avec effet au 18 février 2013 (pour les vendredis) – Ratification – Décision

- 31. Enseignement - Détachement d’une surveillante pendant le temps de midi de l’implantation d’Hanzinne vers l’implantation de Thy-le-Bauduin, suite au congé de maladie de la titulaire – Avec effet au lundi 18 février 2013

- 32. Enseignement - Désignation d’une surveillante intérimaire pendant le temps de midi à l’implantation d’Hanzinne, en remplacement de la titulaire, détachée pour une autre implantation – Avec effet au lundi 18 février 2013

- 33. Enseignement - Bénévolat supplémentaire au sein des écoles communales – Année scolaire 2012/2013 – Ratification – Décisions

- 34. Secrétariat Communal - Prolongation de mise en disponibilité pour convenances personnelles - Monsieur Romuald ZIESSEL

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