Ordre du jour du conseil communal 25/04/2013

Publié le vendredi 19 avril 2013

- 1. Résolutions de la séance du 28 mars 2013 – Approbation - Décision

- 2. Fonctionnement du Conseil Communal - Installation d’un nouveau Conseiller Communal

- 3. Modification du tableau de préséance du Conseil Communal

- 4. Opération "Eté solidaire, je suis partenaire" - Edition 2013

- 5. Transports scolaires (piscine) - Année 2013–2014 – Marché public de services

- 6. Acquisitions diverses de matériel ou d’équipement pour les services communaux

- 7. Remplacement de bornes de type incendie, à Florennes

- 8. Intercommunales et associations – Remplacement d’un représentant communal

- 9. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité

- 10. Morville – Local du jeu de balle – Mise en location

- 11. Hemptinne - Renforcement du réseau électrique – Cession d’une parcelle communale

- 12. Grade légal - Fixation des conditions de recrutement du receveur communal

- 13. Prévention - Création d’un SIPP commun entre la commune et le CPAS

- 14. Service Interne pour la Prévention et pour la Protection au Travail - Consignes générales de sécurité et de prévention

- 15. Finances Communales - Désignation d’un avocat dans le cadre d’une récupération de créance

- 16. Statut administratif - Règlement de travail - Modification - Loi sur le harcèlement

- 17. Fabrique d’Eglise d’Hanzinne - Compte 2012 - Avis – Décision

- 18. Fabrique d’Eglise de Flavion - Diverses modifications budgétaires - Exercice 2012 – Information

- 19. Fabrique d’Eglise de Flavion - Compte 2012 - Avis – Décision

- 20. Conseil Consultatif des Aînés (CCCA) – Cadre communal

HUIS-CLOS

- 21. Enseignement - Désignation d’une institutrice maternelle temporaire dans un emploi non vacant, en remplacement d’une institutrice primaire - A raison de 24 périodes/semaine – Avec effet du 20 mars 2013 jusqu’au 29 mars 2013 inclus

- 22. Enseignement - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant, à raison de 26 périodes/semaine au total – Avec effet le 27 mars 2013

- 23. Enseignement - Désignation d’une institutrice maternelle temporaire dans un emploi non vacant, faisant les fonctions d’une institutrice primaire – A raison de 24 périodes/semaine - Avec effet le 29 mars 2013

- 24. Enseignement - Prolongation de la désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire (contractuel ordinaire), à raison de 12/24 périodes/semaine - A charge du budget communal – Avec effet du 01 jusqu’au 30 avril 2013

- 25. Enseignement - Prolongation de la désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à raison de 5/24 périodes – Avec effet du 01 jusqu’au 30 avril 2013 inclus

- 26. Enseignement - Prolongation de la désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à raison de 5/24 périodes – Avec effet du 01 jusqu’au 30 avril 2013 inclus

- 27. Enseignement - Ecole communale de Florennes 1 - Implantation d’Hanzinne - Remplacement d’une surveillante pendant le temps de midi à l’implantation d’Hanzinne, par le personnel enseignant – Avec effet le jeudi 21 mars 2013

- 28. Enseignement - Recours à l’ALE de Florennes pour la désignation d’une deuxième surveillante intérimaire pendant le temps de midi à l’implantation d’Hanzinne, en remplacement de la première surveillante intérimaire, démissionnaire – Avec effet les 25 et 26 mars 2013 - Prise d’acte de la candidature proposée par l’ALE

- 29. Enseignement - Recours à l’ALE de Florennes pour la désignation d’une surveillante intérimaire pendant le temps de midi à l’implantation de Thy-le-Bauduin, en remplacement de la titulaire, en congé de maladie – A partir du 28 mars 2013

- 30. Service Régional d’Incendie - Ambulanciers stagiaires – Fin de stage – Engagement à titre définitif au grade d’ambulancier volontaire

- 31. Service Régional d’Incendie - Ambulanciers stagiaires – Prolongation de stage pour une durée de 6 mois au grade d’ambulancier volontaire

- 32. Service Régional d’incendie - Sapeur pompier stagiaire - Fin de stage - Prolongation exceptionnelle de stage

- 33. Service Régional d’Incendie - Ambulanciers stagiaires - Fin de stage – Licenciement

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